1. Éditeur du site
Le site TD Caps (accessible à l'adresse https://mytdcaps.com) est édité par :
- Nom : Mohammed BELDJILALI
- Statut : Développeur indépendant / Auto-entrepreneur
- Email de contact : contact@mytdcaps.com
- Téléphone : 07 82 30 47 92
- Directeur de la publication : Mohammed BELDJILALI
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : O2Switch SAS
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
- Site : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site TD Caps (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données…) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les contenus (vidéos, messages) créés et déposés par les utilisateurs restent leur propriété exclusive. L'éditeur ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus.
4. Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisateur est seul responsable du contenu des capsules qu'il crée et envoie via le service. Tout contenu illégal, diffamatoire, haineux ou portant atteinte aux droits de tiers est strictement interdit et pourra entraîner la suppression immédiate du compte concerné.
5. Cookies
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6. Droit applicable
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